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Décision n° 1090 du 1er novembre 1948

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

DECIDE

M. Martel, inspecteur des contributions directes. chef du service des finances, de la comptabilité et du personnel, de retour demission en France, reprend ses fonctions, pour

compter de la date de la signature de la présente décision qui sera publiée et communiquée partout où besoin sera.