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Arrêté n° 2014-377/SEJS portant prise en charge financière des Experts Cubains en Service à Djibouti dans le domaine du Sport de Haut Niveau.

Edition n° 9 du 15/05/2014

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

VU La Constitution Modifiée du 15 septembre 1992 ;
VU La Loi n°174/AN/02/4èmeL du 07 juillet 2002 portant Décentralisation et Statuts des Régions ;
VU La Loi n°122/AN/05/5èmeL du 1er novembre 2005 portant Statut de la Ville de Djibouti ;
VU La Loi n°155/AN/06/5èmeL du 23 Juillet 2006 portant Création d’un Fonds pour la Jeunesse, les Sports et les Loisirs.
VU La Loi rectificative n°151/AN/11//6éme L du 08 août 2012 portant Organisation du Secrétariat d’Etat à la Jeunesse et aux Sports;
VU La Loi n°178/AN/07/5éme L du 03 mai 2007 portant organisation et promotion des Activités Physiques et Sportives ;
VU Le Décret n°2013-0044//PRE du 31 mars 2013 portant nomination du Premier Ministre ;
VU Le Décret n°2013-0045/PRE du 31 mars 2013 portant nomination des membres du Gouvernement ;
VU Le Décret n°2013 -0058/PRE du 2 mai 2013 fixant les attributions des membres du Gouvernement ;
SUR Proposition du Secrétaire d’Etat à la Jeunesse et aux Sports.

ARRÊTE

Article 1er : Conformément à la décision de la 4ème session de la commission mixte de coopération Djibouti-Cubaine, le séjour des 8 experts Cubains en service à Djibouti est pris en charge pour une durée d’une année.

Article 2 : Ces experts Cubains spécialisés en sport de haut niveau sont :

Athlétisme :
IGNACIO ALBERTO CUBA CARRERO
PARA NAVEL
PEDRO MATEO MIRANDA SANCHEZ
Handball : LOUIS FERRER
Gymnastique : TERESA LAGE CALVO
Kinésithérapeute : JULIO CESAR QUINTERRE AVILA
Basket-Ball : PABLO ANTOIN GARCIA PINO
Médecin : ELAYNE JUANA DIAZ GONZALEZ

Article 3 : Durant leur séjour à Djibouti, ces experts seront pris en charge par la République de Djibouti et bénéficieront de :
– une indemnité forfaitaire de 1000 dollars par mois et par expert pendant une année ;
– un lieu d’hébergement meublé ;
– un titre de transport Djibouti-Cuba-Djibouti lors de leur congé annuel.

Des dispositions finales :

Article 4 : Le Secrétaire d’Etat à la Jeunesse et aux Sports et le Ministre du Budget, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Article 5 : Le présent arrêté sera enregistré, publié et exécuté partout où besoin sera.

Le Président de la République,
chef du Gouvernement
Pour Ampliation Conforme
Le Secrétaire Général du Gouvernement
MOHAMED HASSAN ABDILLAHI