Effectuer une recherche
Arrêté n° 80 modifiant l’alinéa 1er de l’article 1er de l’arrêté n° 49 du 19 janvier 1942
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, commandeur de la Légion d’honneur
Vu l’ordonnance organique du 18 septem bre 1841, rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ;
Vu l’arrêté n° 19 du 19 janvier 1912 réglementant la circulation et la vente des légumes frais à Djibouti.
ARRÊTE
Art. 1er. — L’alinéa 1er de l’article 1° de l’arrêté n° 19 du 19 janvier 1912 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
« A compter du 1er février 1912 la circulation et la vente des légumes frais sont soumises aux règles ci-après : »
1° Ramassage et Circulation.
— Ces opérâtions ont lieu exclusivement : »
a) Pour le ravitaillement des militaires : »
— à Ambouli, les lundi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi, de 15 heures a 18 heures; les mardi, jeudi, vendredi, samedi et dimanche, de 8 heures à 9 heures; »
— à Djibouti, les mardi, jeudi, vendredi, samedi et dimanche, de 9 heures a 12 heures.
» b) Pour le ravitaillement de la population civile : »
— à Ambouli, les dimanche et mardi, de 15 heures à 18 heures; »
— d’Ambouli à Djibouti les lundi et mercredi, de 6 h. 30 à 7 h. 30; »
— à Djibouti, les lundi, mercredi et samedi, de 7 heures à 12 heures. »
Le transport des légumes d’Ambouli à Djibouti se fait pour les militaires par le train et pour la population civile par ca mion automobile. »
En outre, un camion transportant des légumes en provenance de l’Oued Damerso et de la Petite Douda est autorisé à circu ler les lundi, mercredi et vendredi après-midi suivant l’itinéraire Oued Damerso – Ambouli (centre de distribution militaire) ou Oued Damerso – Djibouti (salle municipale). »
(Le reste sans changement.)
Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILIIETAS.