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Arrêté n° 2011-0774/PR/SEJS fixant l’Organisation des Elections des Membres du Comité Exécutif des Groupement Sportifs Uni Sport.

Article 1 : Conformément aux dispositions à la loi n°178/AN/07 Portant Organisation et Promotion des Activités Physiques et Sportives, le présent arrêté fixe l'organisation des élections du Comité Exécutif des Groupements Sportifs Unis Sports. DE LA CONSTITUTION Article 2 : La Constitution de chaque structure sera procédée...