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Arrêté n° 475 sur l’alimentation de la troupe et des animaux dans 1e groupe de la Côte française des Somalie.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ;
Vu l’Instruction ministérielle du 7 novembre 1929 et la dépêche ministérielle n° 336 2/2
du 15 janvier 1938 portant modification à la dite instruction sur l’alimentation dans les
corps de troupe stationnés aux colonies ;
Vu l’arrêté n° 0025 du 10 janvier 1911;
Sur le rapport de l’int ndant directeur du Service de l’intendance des troupes du groupe
et l’avis conforme du général commandant supérieur,
ARRÊTE
Art. 1er. — Les tableaux n 1. 2. 4 5. 8, 9. 10, 11 et 13 joints à l’arrêté n 0025 du
10 janvier 1911 sont annules et remplacés par les suivants :
Art. 2. — Le Général commandant supérieur des troupes du groupe de la Côte française des Somalis est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera enregistré et communiqué partout où besoin sera, et qui aura effet du 1er juillet 1941.
NOUAILHETAS.