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Arrêté n° 41-442-1933 Réintégrations.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
ARRÊTE
25 septembre 1933, M. Emile (Marc), commis principal du secrétariat general apres de AUX ans en disponibilité, est réintégré dans son emploi a compter du 26 octobre 1933.