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JORD n° 1 du 15/01/2006

  • Type de JORD: normal

    PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

  1. Arrêté n° 2006-0013/PRE portant constitution d’un Comité de Gestion et du Suivi du Transfert des Sociétés Pétrolières au Terminal Pétrolier de Doraleh.

    2. PREMIER MINISTRE

  2. Arrêté n° 2006-0001/PR/PM portant création d’un Comité chargé de l’audit physique, stratégique et organisationnel de l’Administration.

    3. Ministère de l'Éducation Nationale et de l'Enseignement Supérieur

  3. Arrêté n° 2006-0017/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2005-0363/PR/MENESUP et nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Université de Djibouti (U.D).
  4. Arrêté n° 2006-0018/PR/MENESUP fixant la liste des filières de formation de l’Université de Djibouti.
  5. Décret n° 2006-0009/PR/MENESUP portant création de l’Université de Djibouti (U.D).

    6. Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme

  6. Arrêté n° 2006-0012/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Dixième Semi Marathon International de Djibouti.

    7. Ministère de la Santé

  7. Décret n° 2006-0004/PR/MS portant revalorisation et harmonisation des rémunérations du corps de la Santé.

    8. Ministère de l'Économie, des Finances et de la Planification, chargé de la Privatisation

  8. Arrêté n° 2006-0029/PR/MEFPCP portant création d’un Comité technique chargé de définir les mécanismes et les modalités de mise en application de la T.V.A. à Djibouti.
  9. Décret n° 2006-0010/PR/MEFPCP portant création d’un Compte hors budget «Douane-Produits divers» et fixant les modalités de fonctionnement.

    10. Ministère des Affaires Présidentielles, chargé de la Promotion des Investissements

  10. Arrêté n° 2006-0014/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la Compagnie Nouvelle de Commerce.