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JORD n° 1 du 15/01/2001

  • Type de JORD: normal

    PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

  1. Arrêté n° 2001-0040/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société «SIGOTA – S.A.R.L.».
  2. Arrêté n° 2001-0041/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société «African Investment Bank – S.A.Z.F».
  3. Arrêté n° 2001-0042/PR/MAPCPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société «Raiba Trans» S.A.R.L.

    4. MINISTÈRE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ NATIONALE

  4. Arrêté n° 2001-0039/PR/MESN portant approbation du budget rectificatif de la Caisse Nationale de Retraites (C.N.R) pour l’exercice 2000.
  5. Décision n° 2001-0032/PR/MESN portant versement.

    6. MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE

  6. Décision n° 2001-0036/PRM/EN portant radiation

    7. MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

  7. Rectificatif n° 2001-0005/PR/MEN au décret n° 96-0147/PR/F du 16/12/96 relatif aux indemnités, aux logements administratifs et aux avantages en nature.

    8. MINISTÈRE DE LA SANTÉ

  8. Décret n° 2001-0003/PR/MS fixant les indemnités et bonifications indificiaires allouées au personnel enseignant du C.F.P.S.

    9. MINISTÈRE DE L’HABITAT, DE L’URBANISME, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  9. Décret n° 2001-0011/PR/MHUEAT portant définition de la procédure d’étude d’impact environnemental.

    10. MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES, CHARGÉ DE LA PRIVATISATION

  10. Décret n° 2001-0012/PR/MEFPCP portant règlement général sur la comptabilité publique

    11. MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

  11. Arrêté n° 2001-0022/PR/MET portant création du Bureau d’Exécution du Projet de Réhabilitation du Corridor International Routier.

    12. MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

  12. Décret n° 2001-0004/PR/MET relatif à l’application du ciel ouvert sur l’Aéroport International de Djibouti.

    13. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'EAU, DE LA PECHE, DE L'ELEVAGE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES

  13. Arrêté n° 2001-0021/PR/MAEM portant modification de certains tarifs de vente de l’eau.

    14. MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DE L’ÉLEVAGE ET DE LA MER, CHARGÉ DES RESSOURCES HYDRAULIQUES

  14. Arrêté n° 2001-0021/PR/MAEM portant modification de certains tarifs de vente de l’eau.
  15. Arrêté n° 2001-0020/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels pour l’année 2001 de l’ONED.

    16. MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’ARTISANAT

  16. Décret n° 2001-0010/PR/MCIA réglementation des eaux conditionnées destinées à la consommation humaine.